Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) de l’Université est un outil permettant de recenser l’ensemble des actes à caractère réglementaire, les différentes délibérations adoptées par les conseils statutaires et les actes liés à la vie des instances de l’établissement. Il permet également la diffusion légale et réglementaire des résultats des opérations électorales menées au sein de l’Université.

• Délibérations des conseils centraux
• Statuts et règlements intérieurs
• Arrêtés
• Jugements des sections disciplinaires